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Marques déposées par la société MUTUELLE BISONTINE (MUTUELLE
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Mutuelle PRISMA Bisontine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mutuelle PRISMA Bisontine
MUTUELLE BISONTINE (MUTUELLE)

Numéro de dépôt :
3307187
Date de dépôt :
05/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
05/08/2014
Mutuelle PRISMA Bisontine de MUTUELLE BISONTINE (MUTUELLE

Présentation de la marque Mutuelle PRISMA Bisontine

Déposée le 5 août 2004 par la société MUTUELLE BISONTINE (MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Mutuelle PRISMA Bisontine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la société MUTUELLE BISONTINE (MUTUELLE domicilié(e) 67 RUE DES CRAS,25041 BESANÇON CEDEX - 25041 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 297 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE BISONTINE RENE DAMIDEAUX domicilié(e) 67 RUE DES CRAS,25041 BESANÇON CEDEX - 25041 - France.

La marque Mutuelle PRISMA Bisontine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mutuelle PRISMA Bisontine est expirée depuis le 5 août 2014.

MUTUELLE BISONTINE (MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : PRISMA MUTUELLES , Mutuelles PRISMA


MUTUELLE BISONTINE (MUTUELLE) - 67 RUE DES CRAS,25041 BESANÇON CEDEX - 25041 - France - SIREN 778297390


MUTUELLE BISONTINE RENE DAMIDEAUX - 67 RUE DES CRAS,25041 BESANÇON CEDEX - 25041 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

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